Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
J. MOREAU & FILS S.A

Numéro de dépôt :
3053622
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2010
Marque figurative de J. MOREAU & FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS domicilié(e) Société Anonyme, Route d'Auxerre, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 815 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053622.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 septembre 2010.

J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER , LA BELLE RONDILLE


J. MOREAU & FILS S.A - Société Anonyme, Route d'Auxerre, 89800 CHABLIS - France - SIREN 303815211


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420569 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420571 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420570 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.